Les batailles légales impliquant Ripple Labs et Coinbase se trouvent au centre des spéculations qui ont émergé sur les réseaux sociaux et dans certains médias au début de cette semaine.
Beaucoup mentionnent un document partagé par Coinbase le 13 août comme un signe de l’allongement de sa bataille légale. Ce document a été soumis à la SEC, l’agence gouvernementale des États-Unis créée pour réguler le marché financier dans la région. Dans celui-ci, la plateforme demandait “Réouverture de la période de commentaires pour des amendements relatifs à la définition de l’échange”. Ci-dessous, nous analysons les défis juridiques qui ont conduit au partage de ce document.
Le Défi de Ripple
La bataille légale de Ripple Labs a commencé en 2020. À ce moment-là, l’entreprise a été accusée de commercialiser indûment son token par la SEC. Au départ, l’agence voulait infliger une amende d’environ 2 milliards d’euros à l’initiateur de la cryptomonnaie Ripple.
Après 4 ans, la juge américaine Analisa Torres a établi que Ripple Labs n’avait pas violé les lois fédérales en commercialisant son token sur des plateformes publiques. Cependant, elle a été jugée coupable d’avoir violé ces lois en vendant XRP à des investisseurs sélectionnés. En conséquence, l’entreprise a été condamnée à une amende de 113,5 millions d’euros.
Le Défi de Coinbase
Lorsque la bataille légale de Ripple Labs a pris fin, Coinbase a été la première plateforme à annoncer publiquement la relisting de XRP. Ce relisting rapide a signalé l’empathie d’une entreprise qui lutte encore dans sa propre bataille contre la SEC.
En juin 2023, Coinbase a été accusée de “vente et offre non enregistrées en lien avec son programme de staking”, comme indiqué dans un communiqué de presse de la SEC. Près d’un an plus tard, la juge Katherine Failla a décidé que “la SEC a correctement allégué que Coinbase, à travers son programme de staking, avait participé à l’offre et à la vente non enregistrées de valeurs mobilières.”
Bien que les deux batailles légales aient récemment reçu des décisions, le cas de la plateforme Coinbase est loin d’être terminé. Actuellement, l’entreprise attend le résultat d’une action en justice qu’elle a intentée contre la SEC pour violation de son droit à l’information. Si cela est porté en appel, le cas pourrait atteindre la Cour suprême des États-Unis et influencer les cadres réglementaires à long terme.
Pendant ce temps, Coinbase continue d’être l’une des plateformes les plus populaires sur le marché. L’entreprise opère dans 100 pays et propose une large variété de cryptomonnaies. Les investisseurs européens peuvent acheter facilement Bitcoin, Ethereum, Solana et plus de 236 autres tokens sur la plateforme.
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