Ce mercredi 31 juillet a apporté des nouvelles préoccupantes pour les fournisseurs de crypto-actifs qui ne possèdent pas d’enregistrement officiel dans l’UE et qui opèrent néanmoins dans la région. L’article publié sur le site de l’agence ESMA (Système Européen de Surveillance Financière) cite les réglementations du MICA (marchés de crypto-actifs) comme base légale pour l’alerte adressée aux émetteurs de NFTs, wallets, et cryptomonnaies.
L’article d’opinion aura probablement un impact significatif sur le marché européen des plateformes d’échange de crypto-actifs, car il pourrait encourager le retrait de cryptomonnaies et de plateformes d’échange qui ne respectent pas le cadre réglementaire du MICA. Pour aider les investisseurs à se préparer à cet impact, nous partagerons une analyse détaillée de l’article d’opinion et des règles qu’il établit.
L’Alerte
L’alerte de l’ESMA détaille sa base légale, ses antécédents et ses considérations générales. Dans la sous-section des exigences, le document affirme que “Conformément à l’Article 59 du MICA, les entreprises de pays tiers ne peuvent pas fournir de services de crypto-actifs dans l’Union.”
Dans le paragraphe suivant, les auteurs ajoutent que “L’Article 61 du MICA, cependant, fournit une exemption à ce principe. Cette exemption de demande s’applique uniquement lorsque l’entreprise de pays tiers n’a pas demandé, promu ou publiquement annoncé des services ou des activités de crypto-actifs à des clients ou des clients potentiels dans l’Union.”
Le texte suivant souligne largement les plateformes d’échange de crypto-actifs l’importance d’ajuster leur politique de marketing pour ne pas tomber en non-conformité. De plus, l’article d’opinion affirme que “conformément à l’Article 66 du MICA, les prestataires de services de crypto-actifs doivent agir de manière honnête, équitable et professionnelle dans le meilleur intérêt de leurs clients.”
Comment l’Alerte Impactera-t-elle les Investisseurs Européens ?
Comme l’expriment les deux exigences, l’alerte vise à garantir la sécurité des investisseurs européens, exigeant transparence et pratiques équitables de la part des fournisseurs d’actifs numériques.
Sur la base des récents retraits de USDT par la plateforme OKX en Europe dans le but de se conformer aux réglementations du MICA, beaucoup peuvent se demander si les options d’investissement en crypto-actifs deviendront limitées dans la région à cause de ces réglementations.
En effet, beaucoup se demandent si des plateformes populaires comme Kraken, qui permettent aux clients d’investir dans des monnaies comme Bitcoin, Ethereum, Solana, et Dogecoin, réagiront à cette alerte en limitant leurs offres ou si elles seront capables de se conformer aux réglementations et de continuer à offrir une large gamme d’actifs numériques.
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